pdf 2026 029 arrêté autorisation de surveillance et de gardiennage BULLDOG SECURITY PRIVE le 08 02 2026 à CBE (2)

Publié le 12 février 2026 Dans Année 2026 147 téléchargements

pdf 2026 029 arrêté autorisation de surveillance et de gardiennage BULLDOG SECURITY PRIVE le 08 02 2026 à CBE (2) (1)

Publié le 12 février 2026 Dans Année 2026 116 téléchargements

pdf 99 AR Arrêré n°2026 13 Délégation dans les fonctions d'officier d'état civil de Mme Mariette CHAVR IACOUTY (3)

Publié le 27 avril 2026 Dans Année 2026 35 téléchargements

pdf 99 AR Arrêté n°2026 11 Délgation de signature à M Jean Philippe DANICAN (2)

Publié le 27 avril 2026 Dans Année 2026 32 téléchargements

pdf 99 AR Arrêté n°2026 12 Délégation de signature à M Ludovic FRANCILLETTE (2)

Publié le 27 avril 2026 Dans Année 2026 43 téléchargements

pdf 99 AR Arrêté n°2026 14 Délégation dans les fonctions d'officier d'état civil de Mme Marie Line PAR BATTIAH 1 (2)

Publié le 27 avril 2026 Dans Année 2026 40 téléchargements

pdf 99 AR Arrêté n°2026 15 Délégation de signature à Mme Ange Line TAMBY (3)

Publié le 27 avril 2026 Dans Année 2026 33 téléchargements

pdf 99 AR Arrêté n°2026 16 Délégation de signatu re a Mme Ninette NAGERA (4)

Publié le 27 avril 2026 Dans Année 2026 34 téléchargements

pdf 99 AR Arrêté n°2026 17 Délégation de signature à Mme Marie Louise BOUCHER (4)

Publié le 27 avril 2026 Dans Année 2026 34 téléchargements

pdf 99 AR Arrêté n°2026 18 Délégation de signature à Mme Eveline CHARABIE (4)

Publié le 27 avril 2026 Dans Année 2026 30 téléchargements

pdf 99 AR Arrêté n°2026 19 Délégation de signature à Mme Michelle AGRICOLE (3)

Publié le 27 avril 2026 Dans Année 2026 51 téléchargements

pdf ARRETE 25 108 AUTORISANT LES MANIFESTATION SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE A L'OCCASSION DE LA FÊTE PATRONALE PREVUE DU 02 JUILLET AU 20 AOÛT 2025

Publié le 04 juillet 2025 Dans Arrêtés municipaux 415 téléchargements

pdf ARRETE 25 109 AUTORISANT DANS LE CADRE DE LA FÊTE PATRONALE UNE MANIFESTATION SPORTIVE INTITULEE LA COUPE DE CAPESTERRE BELLE EAU DU 02 JUILLET AU 12 JUILLET 2025 AU STADE MUNICIPAL

Publié le 04 juillet 2025 Dans Arrêtés municipaux 322 téléchargements

pdf ARRETE 25 110 AUTORISANT LA TENUE D'UNE MANIFESTATION MEMORIELLE ORGANISEE PAR LA SOCIETE SAINT VINCENT DE PAUL CONFERENCE SAINTE HYACINTHE

Publié le 04 juillet 2025 Dans Arrêtés municipaux 319 téléchargements

pdf ARRETE 25 111 TRAVAUX GETELEC JUILLET AOUT RUE DE CARANGAISE 03072025130021

Publié le 04 juillet 2025 Dans Arrêtés municipaux 411 téléchargements

pdf ARRETE 25 112 TRADITOUR 2025 Arrivee 2ème etape, Depart 3ème etape 03072025130413

Publié le 04 juillet 2025 Dans Arrêtés municipaux 337 téléchargements

pdf ARRETE 25 116 FAUCHAGE RN1 SAINTE MARIE 11072025124418

Publié le 17 juillet 2025 Dans Arrêtés municipaux 296 téléchargements

pdf ARRETE 25 117 DEPOT DE GERBESFETE NATIONALE DU 140725

Publié le 17 juillet 2025 Dans Arrêtés municipaux 303 téléchargements

pdf ARRETE 25 119 FETE DE FDS CACAO 17072025113510

Publié le 17 juillet 2025 Dans Arrêtés municipaux 300 téléchargements

pdf ARRETE 25 150 FETE DE l'ILET PEROU

Publié le 08 septembre 2025 Dans Arrêtés municipaux 303 téléchargements